Permis de construire
N° PC 00613620H0008
Ville de Sospel · 06380
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
SALEL SOSPEL 06380
Date d'autorisation
18/08/2020
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AC 69 · AC 68 · AC 321
Superficie du terrain
Logements créés
1
Surface habitable créée
123 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020
Date de dépôt01/01/2020
Date d'autorisation18/08/2020

👤Demandeur

Code postal06380
LocalitéSOSPEL
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur
DépartementAlpes maritimes (06)
CommuneSospel (06136)
Code postal06380
AdresseSALEL SOSPEL 06380
ParcellesAC 69 · AC 68 · AC 321
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée123 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.