Permis de construire
N° PC 00613620H0005
Ville de Sospel · 06380
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
VASTA INFERIEURE SOSPEL 06380
Date d'autorisation
26/08/2020
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0A 1372
Superficie du terrain
Logements créés
1
Surface habitable créée
96 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020
Date de dépôt01/01/2020
Date d'autorisation26/08/2020

👤Demandeur

Code postal06190
LocalitéROQUEBRUNE CAP MARTIN
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur
DépartementAlpes maritimes (06)
CommuneSospel (06136)
Code postal06380
AdresseVASTA INFERIEURE SOSPEL 06380
Parcelles0A 1372
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée96 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.