1. Accueil
  2. Cadastre Sospel
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 00613619H0028
Permis de construire
N° PC 00613619H0028
Ville de Sospel · 06380
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
SAINTE ANNE SOSPEL 06380
Date d'autorisation
19/12/2019
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AC 324
Superficie du terrain
1003 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
105 m²
← Toutes les autorisations à Sospel Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019
Date de dépôt01/01/2019
Date d'autorisation19/12/2019

👤Demandeur

Code postal06500
LocalitéMENTON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur
DépartementAlpes maritimes (06)
CommuneSospel (06136)
Code postal06380
AdresseSAINTE ANNE SOSPEL 06380
ParcellesAC 324
Superficie terrain1003 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée105 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.