Permis de construire n° PC 00613617H0027 à Sospel

Permis de construire

N° PC 00613617H0027

Ville de Sospel · 06380

Bénéficiaire

TRINCAT

Adresse du terrain

RUE DANTE - BOULEVARD DU M SOSPEL 06380

Date d'autorisation

30/10/2017

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

0K 526 · 0K 277 · 0K 528

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017

Date de dépôt01/01/2017

Date d'autorisation30/10/2017

👤Demandeur

DénominationTRINCAT

SIRET82374523700011

SIREN823745237

Code postal06380

LocalitéSOSPEL

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur

DépartementAlpes maritimes (06)

CommuneSospel (06136)

Code postal06380

AdresseRUE DANTE - BOULEVARD DU M SOSPEL 06380

Parcelles0K 526 · 0K 277 · 0K 528

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)6

dont collectifs6

Surface habitable avant304 m²

Surface habitable issue de transfo304 m²

Surface habitable transformée304 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.