Permis de construire n° PC 00613617H0010 à Sospel

Permis de construire

N° PC 00613617H0010

Ville de Sospel · 06380

Bénéficiaire

L'ALTHEA

Adresse du terrain

11 BD DE VERDUN SOSPEL 06380

Date d'autorisation

21/03/2017

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

0K 151 · 0K 152 · 0K 153

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017

Date de dépôt01/01/2017

Date d'autorisation21/03/2017

👤Demandeur

DénominationL'ALTHEA

SIRET82513018000011

SIREN825130180

Code postal06800

LocalitéCAGNES SUR MER

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur

DépartementAlpes maritimes (06)

CommuneSospel (06136)

Code postal06380

Adresse11 BD DE VERDUN SOSPEL 06380

Parcelles0K 151 · 0K 152 · 0K 153

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)12

dont collectifs12

Logements 1 pièce1

Logements 2 pièces9

Logements 3 pièces2

Surface habitable avant321 m²

Surface habitable issue de transfo491 m²

Surface habitable transformée321 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.