Permis de construire n° PC 00613616H0013 à Sospel

Permis de construire

N° PC 00613616H0013

Ville de Sospel · 06380

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

QUARTIER SAINT SEBASTIEN SOSPEL 06380

Date d'autorisation

13/02/2017

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AD 253

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

2247 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation13/02/2017

👤Demandeur

Code postal13291

LocalitéMARSEILLE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur

DépartementAlpes maritimes (06)

CommuneSospel (06136)

Code postal06380

AdresseQUARTIER SAINT SEBASTIEN SOSPEL 06380

ParcellesAD 253

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)32

dont collectifs32

Surface habitable créée2247 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.