Permis de construire n° PC 00613616H0003 à Sospel

Permis de construire

N° PC 00613616H0003

Ville de Sospel · 06380

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

44 RUE DU LOT DE LA SOURCE SOSPEL 06380

Date d'autorisation

08/03/2016

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

0F 46

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

72 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt10/07/2017

Date d'autorisation08/03/2016

Ouverture du chantier10/07/2017

Achèvement des travaux16/11/2018

👤Demandeur

Code postal98000

LocalitéMONACO

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur

DépartementAlpes maritimes (06)

CommuneSospel (06136)

Code postal06380

Adresse44 RUE DU LOT DE LA SOURCE SOSPEL 06380

Parcelles0F 46

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée72 m²

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.