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Permis de construire
N° PC 00613614H0011
Ville de Sospel · 06380
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LES PETITES VIGNES SAINT-GERVAIS SOSPEL 06380
Date d'autorisation
19/12/2014
État du projet
Annulé
Parcelle(s) cadastrale(s)
D 1224
Superficie du terrain
1263 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
116 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date de dépôt29/02/2016
Date d'autorisation19/12/2014

👤Demandeur

LocalitéMONACO
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur
DépartementAlpes maritimes (06)
CommuneSospel (06136)
Code postal06380
AdresseLES PETITES VIGNES SAINT-GERVAIS SOSPEL 06380
ParcellesD 1224
Superficie terrain1263 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée116 m²
Type d'habitationRésidence secondaire
Type d'annexePiscine
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.