Permis de construire n° PC 00613613H0014 à Sospel

Permis de construire

N° PC 00613613H0014

Ville de Sospel · 06380

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

CHEMIN COMMUNAL DU VIER CASONI SOSPEL 06380

Date d'autorisation

11/02/2014

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AD 245

Superficie du terrain

2004 m²

Logements créés

Surface habitable créée

156 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt01/01/2013

Date d'autorisation11/02/2014

👤Demandeur

Code postal06380

LocalitéSOSPEL

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur

DépartementAlpes maritimes (06)

CommuneSospel (06136)

Code postal06380

AdresseCHEMIN COMMUNAL DU VIER CASONI SOSPEL 06380

ParcellesAD 245

Superficie terrain2004 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée156 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.