Permis de construire n° PC 00613613H0009 à Sospel

Permis de construire

N° PC 00613613H0009

Ville de Sospel · 06380

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RTE COMMUNALE DU CHEMIN DU VIE CASONI SOSPEL 06380

Date d'autorisation

27/11/2013

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AD 195 · AD 193 · AD 71

Superficie du terrain

2000 m²

Logements créés

Surface habitable créée

83 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt01/01/2013

Date d'autorisation27/11/2013

👤Demandeur

Code postal06000

LocalitéNICE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur

DépartementAlpes maritimes (06)

CommuneSospel (06136)

Code postal06380

AdresseRTE COMMUNALE DU CHEMIN DU VIE CASONI SOSPEL 06380

ParcellesAD 195 · AD 193 · AD 71

Superficie terrain2000 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée83 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.