Permis de construire n° PC 00613612H0023 à Sospel

Permis de construire

N° PC 00613612H0023

Ville de Sospel · 06380

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LES HAUTS DE LA VASTA LO LA VASTA INFERIEURE SOSPEL 06380

Date d'autorisation

26/02/2013

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

A 1265

Superficie du terrain

1003 m²

Logements créés

Surface habitable créée

89 m²

← Toutes les autorisations à Sospel Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2012

Date de dépôt05/12/2013

Date d'autorisation26/02/2013

Ouverture du chantier26/05/2013

Achèvement des travaux05/12/2013

👤Demandeur

Code postal06320

LocalitéCAP-D AIL

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur

DépartementAlpes maritimes (06)

CommuneSospel (06136)

Code postal06380

AdresseLES HAUTS DE LA VASTA LO LA VASTA INFERIEURE SOSPEL 06380

ParcellesA 1265

Superficie terrain1003 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée89 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.