Permis de construire
N° PC 00613612H0021
Ville de Sospel · 06380
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
BD DE VERDUN QUARTIER LE VIER SOSPEL 06380
Date d'autorisation
19/01/2013
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
C 887
Superficie du terrain
Logements créés
1
Surface habitable créée
156 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2012
Date de dépôt01/01/2012
Date d'autorisation19/01/2013

👤Demandeur

Code postal06500
LocalitéCASTELLAR
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur
DépartementAlpes maritimes (06)
CommuneSospel (06136)
Code postal06380
AdresseBD DE VERDUN QUARTIER LE VIER SOSPEL 06380
ParcellesC 887
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée156 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.