Permis d'aménager n° PA 00613613H0001 à Sospel

Permis d'aménager

N° PA 00613613H0001

Ville de Sospel · 06380

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

QUARTIER SAINT-ANNE LA CONDAMINE SOSPEL 06380

Date d'autorisation

11/02/2014

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AC 11

Superficie du terrain

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt01/02/2018

Date d'autorisation11/02/2014

Ouverture du chantier11/06/2015

Achèvement des travaux01/02/2018

👤Demandeur

Code postal06380

LocalitéSOSPEL

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur

DépartementAlpes maritimes (06)

CommuneSospel (06136)

Code postal06380

AdresseQUARTIER SAINT-ANNE LA CONDAMINE SOSPEL 06380

ParcellesAC 11

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.