Déclaration préalable de travaux n° DP 00613621H0060 à Sospel

Déclaration préalable de travaux

N° DP 00613621H0060

Ville de Sospel · 06380

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

1137 IMPAS SAINT JULIEN QUARTIER SU SOSPEL 06380

Date d'autorisation

19/09/2021

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

0E 162

Superficie du terrain

13760 m²

Surface locaux créée

232 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021

Date d'autorisation19/09/2021

👤Demandeur

Code postal06380

LocalitéSOSPEL

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur

DépartementAlpes maritimes (06)

CommuneSospel (06136)

Code postal06380

Adresse1137 IMPAS SAINT JULIEN QUARTIER SU SOSPEL 06380

Parcelles0E 162

Superficie terrain13760 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée232 m²

Surface agricole créée232 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.