Permis de construire
N° PC 00613617H0032
Ville de Sospel · 06380
Bénéficiaire
LOISIRS SEJOURS COTE D AZUR
Adresse du terrain
L AGAIZEN SUD SOSPEL 06380
Date d'autorisation
26/03/2018
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0C 783 · 0C 784 · 0C 785
Superficie du terrain
Surface locaux créée
1 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017
Date d'autorisation26/03/2018

👤Demandeur

DénominationLOISIRS SEJOURS COTE D AZUR
SIRET32671286600135
SIREN326712866
Code postal06000
LocalitéNICE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur
DépartementAlpes maritimes (06)
CommuneSospel (06136)
Code postal06380
AdresseL AGAIZEN SUD SOSPEL 06380
Parcelles0C 783 · 0C 784 · 0C 785
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant872 m²
Surface locaux créée1 m²
Surface publique avant872 m²
Surface publique créée1 m²
Type de service publicCulture et loisirs
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.