Permis de construire n° PC 00613617H0031 à Sospel

Permis de construire

N° PC 00613617H0031

Ville de Sospel · 06380

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

COL D ERC SOSPEL 06380

Date d'autorisation

19/02/2018

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

0G 250 · 0G 246 · 0G 244

Superficie du terrain

15856 m²

Surface locaux créée

11 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017

Date d'autorisation19/02/2018

Ouverture du chantier15/05/2019

👤Demandeur

Code postal06380

LocalitéSOSPEL

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur

DépartementAlpes maritimes (06)

CommuneSospel (06136)

Code postal06380

AdresseCOL D ERC SOSPEL 06380

Parcelles0G 250 · 0G 246 · 0G 244

Superficie terrain15856 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant38 m²

Surface locaux créée11 m²

Surface agricole avant38 m²

Surface agricole créée11 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.