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Permis de construire
N° PC 00613613H0001
Ville de Sospel · 06380
Bénéficiaire
AUBERGE PROVENCALE SOCIETE NOUVELLE
Adresse du terrain
RTE DU COL DE CASTILLON QUARTIER FONTAN SOSPEL 06380
Date d'autorisation
27/12/2013
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
F 1086 · F 1091 · F 431
Superficie du terrain
7171 m²
Surface locaux créée
175 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013
Date d'autorisation27/12/2013

👤Demandeur

DénominationAUBERGE PROVENCALE SOCIETE NOUVELLE
SIRET42082336100019
SIREN420823361
Code postal06380
LocalitéSOSPEL
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur
DépartementAlpes maritimes (06)
CommuneSospel (06136)
Code postal06380
AdresseRTE DU COL DE CASTILLON QUARTIER FONTAN SOSPEL 06380
ParcellesF 1086 · F 1091 · F 431
Superficie terrain7171 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant640 m²
Surface locaux créée175 m²
Surface locaux démolie15 m²
Surface commerce avant640 m²
Surface commerce créée175 m²
Surface commerce démolie15 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.