1. Accueil
  2. Cadastre Sornay
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 0704941700001
Permis de construire
N° PC 0704941700001
Ville de Sornay · 70150
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE DU PUISET SORNAY 70150
Date d'autorisation
23/06/2017
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AC 644
Superficie du terrain
1000 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
112 m²
← Toutes les autorisations à Sornay Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017
Date de dépôt01/01/2017
Date d'autorisation23/06/2017
Ouverture du chantier23/12/2017
Achèvement des travaux12/12/2018

👤Demandeur

Code postal25000
LocalitéBESANCON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementHaute Saône (70)
CommuneSornay (70494)
Code postal70150
AdresseRUE DU PUISET SORNAY 70150
ParcellesAC 644
Superficie terrain1000 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée112 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.