Déclaration préalable de travaux n° DP 04324114P0012 à Solignac-sur-Loire

Déclaration préalable de travaux

N° DP 04324114P0012

Ville de Solignac-sur-Loire · 43370

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

L EAU VIVE CONCIS SOLIGNAC-SUR-LOIRE 43370

Date d'autorisation

13/05/2014

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

F 499

Superficie du terrain

9760 m²

Surface locaux créée

11 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date d'autorisation13/05/2014

Ouverture du chantier13/01/2015

Achèvement des travaux08/05/2016

👤Demandeur

Code postal43370

LocalitéSOLIGNAC-SUR-LOIRE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementHaute Loire (43)

CommuneSolignac-sur-Loire (43241)

Code postal43370

AdresseL EAU VIVE CONCIS SOLIGNAC-SUR-LOIRE 43370

ParcellesF 499

Superficie terrain9760 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée11 m²

Surface agricole créée11 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.