Permis de construire
N° PC 02160920S0002
Ville de Soirans · 21110
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
7 RUE D'EMERAUDE LOTISSEMENT LES JARDINS D'OZ SOIRANS 21110
Date d'autorisation
26/03/2020
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AA 202 · AA 208 · AA 219
Superficie du terrain
2447 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
95 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020
Date de dépôt01/01/2020
Date d'autorisation26/03/2020
Ouverture du chantier29/08/2020

👤Demandeur

Code postal21800
LocalitéCHEVIGNY ST SAUVEUR
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementCôte d'or (21)
CommuneSoirans (21609)
Code postal21110
Adresse7 RUE D'EMERAUDE LOTISSEMENT LES JARDINS D'OZ SOIRANS 21110
ParcellesAA 202 · AA 208 · AA 219
Superficie terrain2447 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée95 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.