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Permis de construire
N° PC 02160917ES001
Ville de Soirans · 21110
Bénéficiaire
SCI EL JANATI PERE ET FILS
Adresse du terrain
1 RUE D'EMERAUDE SOIRANS 21110
Date d'autorisation
24/05/2017
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AA 216 · AA 231
Superficie du terrain
812 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
115 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017
Date de dépôt01/01/2017
Date d'autorisation24/05/2017

👤Demandeur

DénominationSCI EL JANATI PERE ET FILS
SIRET43033353400013
SIREN430333534
Code postal21800
LocalitéCHEVIGNY ST SAUVEUR
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementCôte d'or (21)
CommuneSoirans (21609)
Code postal21110
Adresse1 RUE D'EMERAUDE SOIRANS 21110
ParcellesAA 216 · AA 231
Superficie terrain812 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée115 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.