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Permis de construire
N° PC 02160914E0005
Ville de Soirans · 21110
Bénéficiaire
SCI EL JANATI PERE ET FILS
Adresse du terrain
17 RUE D EMERAUDE LT LES JARDINS D OZ SOIRANS 21110
Date d'autorisation
30/01/2015
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AA 237 · AA 226 · AA 215
Superficie du terrain
660 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
121 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date de dépôt01/01/2014
Date d'autorisation30/01/2015

👤Demandeur

DénominationSCI EL JANATI PERE ET FILS
SIRET43033353400013
SIREN430333534
Code postal21800
LocalitéCHEVIGNY-SAINT-SAUVEUR
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementCôte d'or (21)
CommuneSoirans (21609)
Code postal21110
Adresse17 RUE D EMERAUDE LT LES JARDINS D OZ SOIRANS 21110
ParcellesAA 237 · AA 226 · AA 215
Superficie terrain660 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée121 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.