Déclaration préalable de travaux
N° DP 00420815S0014
Ville de Simiane-la-Rotonde · 04150
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LA SAUSSE SIMIANE-LA-ROTONDE 04150
Date d'autorisation
03/12/2015
État du projet
Annulé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0E 277
Superficie du terrain
645 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation03/12/2015

👤Demandeur

Code postal04150
LocalitéSIMIANE-LA-ROTONDE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur
DépartementAlpes de haute provence (04)
CommuneSimiane-la-Rotonde (04208)
Code postal04150
AdresseLA SAUSSE SIMIANE-LA-ROTONDE 04150
Parcelles0E 277
Superficie terrain645 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 3 pièces1
Surface habitable avant59 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.