Déclaration préalable de travaux n° DP 00420823S0009 à Simiane-la-Rotonde

Déclaration préalable de travaux

N° DP 00420823S0009

Ville de Simiane-la-Rotonde · 04150

Bénéficiaire

CC HAUTE-PROVENCE-PAYS DE BANON

Adresse du terrain

LE VILLAGE SIMIANE LA ROTONDE 04150

Date d'autorisation

02/05/2023

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

0I 354

Superficie du terrain

85 m²

Surface locaux créée

—

Nb chambres

—

← Toutes les autorisations à Simiane-la-Rotonde Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date d'autorisation02/05/2023

👤Demandeur

DénominationCC HAUTE-PROVENCE-PAYS DE BANON

SIRET20007102500015

SIREN200071025

Code postal04300

LocalitéMANE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur

DépartementAlpes de haute provence (04)

CommuneSimiane-la-Rotonde (04208)

Code postal04150

AdresseLE VILLAGE SIMIANE LA ROTONDE 04150

Parcelles0I 354

Superficie terrain85 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max3

Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.