Permis de construire
N° PC 07152324E0005
Ville de Simard · 71330
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
2 BIS RUE DU STADE SIMARD 71330
Date d'autorisation
10/08/2024
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AC 222
Superficie du terrain
1020 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
89 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024
Date de dépôt01/01/2024
Date d'autorisation10/08/2024

👤Demandeur

Code postal21910
LocalitéSAULON-LA-CHAPELLE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementSaône et Loire (71)
CommuneSimard (71523)
Code postal71330
Adresse2 BIS RUE DU STADE SIMARD 71330
ParcellesAC 222
Superficie terrain1020 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée89 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.