Permis de construire
N° PC 07152215S0008
Ville de Simandre · 71290
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RTE DU MOULIN DU ROY SIMANDRE 71290
Date d'autorisation
06/08/2015
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 2212 · A 2214 · A 2216
Superficie du terrain
2100 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
146 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation06/08/2015
Ouverture du chantier05/11/2015

👤Demandeur

Code postal71290
LocalitéCUISERY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementSaône et Loire (71)
CommuneSimandre (71522)
Code postal71290
AdresseRTE DU MOULIN DU ROY SIMANDRE 71290
ParcellesA 2212 · A 2214 · A 2216
Superficie terrain2100 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée146 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.