Déclaration préalable de travaux
N° DP 0384902110048
Ville de Sillans · 38590
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
57 IMPASSE DU CLOS DU NOYER SILLANS 38590
Date d'autorisation
28/09/2021
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZK 90
Superficie du terrain
1001 m²
Surface locaux créée
30 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date d'autorisation28/09/2021

👤Demandeur

Code postal38590
LocalitéSILLANS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementIsère (38)
CommuneSillans (38490)
Code postal38590
Adresse57 IMPASSE DU CLOS DU NOYER SILLANS 38590
ParcellesZK 90
Superficie terrain1001 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée30 m²
Surface agricole créée30 m²
Type de service public7
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.