Déclaration préalable de travaux n° DP 08312815A0011 à Sillans-la-Cascade

Déclaration préalable de travaux

N° DP 08312815A0011

Ville de Sillans-la-Cascade · 83690

Bénéficiaire

LE JAS DU VIGNAL

Adresse du terrain

LE JAS DE VIGNAL SILLANS-LA-CASCADE 83690

Date d'autorisation

23/07/2015

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

H 95

Superficie du terrain

14000 m²

Surface locaux créée

480 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date d'autorisation23/07/2015

👤Demandeur

DénominationLE JAS DU VIGNAL

SIRET51160424100014

SIREN511604241

Code postal83690

LocalitéSILLANS-LA-CASCADE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur

DépartementVar (83)

CommuneSillans-la-Cascade (83128)

Code postal83690

AdresseLE JAS DE VIGNAL SILLANS-LA-CASCADE 83690

ParcellesH 95

Superficie terrain14000 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée480 m²

Surface agricole créée480 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.