Déclaration préalable de travaux n° DP 08312815A0001 à Sillans-la-Cascade

Déclaration préalable de travaux

N° DP 08312815A0001

Ville de Sillans-la-Cascade · 83690

Bénéficiaire

LE RUOU

Adresse du terrain

15 CHEM DE LA PISCINE SILLANS-LA-CASCADE 83690

Date d'autorisation

12/02/2015

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 92

Superficie du terrain

7036 m²

Surface locaux créée

19 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date d'autorisation12/02/2015

👤Demandeur

DénominationLE RUOU

SIRET40247990100017

SIREN402479901

Code postal83690

LocalitéSILLANS-LA-CASCADE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur

DépartementVar (83)

CommuneSillans-la-Cascade (83128)

Code postal83690

Adresse15 CHEM DE LA PISCINE SILLANS-LA-CASCADE 83690

ParcellesB 92

Superficie terrain7036 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée19 m²

Surface commerce créée19 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.