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Déclaration préalable de travaux
N° DP 0092952100006
Ville de Siguer · 09220
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RTE DE L ANDORRE SIGUER 09220
Date d'autorisation
10/06/2021
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 435
Superficie du terrain
80 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date de dépôt01/01/2021
Date d'autorisation10/06/2021

👤Demandeur

Code postal34570
LocalitéSAINT-PAUL-ET-VALMALLE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementAriège (09)
CommuneSiguer (09295)
Code postal09220
AdresseRTE DE L ANDORRE SIGUER 09220
ParcellesA 435
Superficie terrain80 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésAgriculture
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable issue de transfo50 m²
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.