Permis de construire n° PC 0384872510004 à Seyssuel

Permis de construire

N° PC 0384872510004

Ville de Seyssuel · 38200

Bénéficiaire

SCI MARCODE

Adresse du terrain

CHEMIN DE MONTROZIER SEYSSUEL 38200

Date d'autorisation

10/12/2025

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

A 2475 · A 2476 · A 2478

Superficie du terrain

2450 m²

Logements créés

Surface habitable créée

39 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date de dépôt01/01/2025

Date d'autorisation10/12/2025

👤Demandeur

DénominationSCI MARCODE

SIRET41779064900012

SIREN417790649

Code postal38200

LocalitéSEYSSUEL

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementIsère (38)

CommuneSeyssuel (38487)

Code postal38200

AdresseCHEMIN DE MONTROZIER SEYSSUEL 38200

ParcellesA 2475 · A 2476 · A 2478

Superficie terrain2450 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésAgriculture

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée39 m²

Surface habitable issue de transfo131 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.