Permis de construire n° PC 07426812A0056 à Seynod

Permis de construire

N° PC 07426812A0056

Ville de Seynod · 74600

Bénéficiaire

RIVOLI

Adresse du terrain

53 ROUTE DE VIEUGY SEYNOD 74600

Date d'autorisation

14/02/2013

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

D 298 · D 1562

Superficie du terrain

583 m²

Logements créés

Surface habitable créée

89 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2012

Date de dépôt01/01/2012

Date d'autorisation14/02/2013

Ouverture du chantier12/07/2013

Achèvement des travaux15/07/2014

👤Demandeur

DénominationRIVOLI

SIRET44019672300025

SIREN440196723

Code postal74370

LocalitéMETZ-TESSY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementHaute Savoie (74)

CommuneSeynod (74268)

Code postal74600

Adresse53 ROUTE DE VIEUGY SEYNOD 74600

ParcellesD 298 · D 1562

Superficie terrain583 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée89 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.