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Déclaration préalable de travaux
N° DP 03032020C0002
Ville de Seynes · 30580
Bénéficiaire
MAS DU BOUQUET
Adresse du terrain
LE VILLAGE SEYNES 30580
Date d'autorisation
05/05/2020
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
C 133 · C 134 · C 501
Superficie du terrain
1868 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020
Date de dépôt01/01/2020
Date d'autorisation05/05/2020

👤Demandeur

DénominationMAS DU BOUQUET
SIREN835363904
Code postal30580
LocalitéSEYNES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementGard (30)
CommuneSeynes (30320)
Code postal30580
AdresseLE VILLAGE SEYNES 30580
ParcellesC 133 · C 134 · C 501
Superficie terrain1868 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésArtisanat
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable issue de transfo300 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePiscine
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.