Permis de construire n° PC 08312622C0085 à La Seyne-sur-Mer

Permis de construire

N° PC 08312622C0085

Ville de La Seyne-sur-Mer · 83500

Bénéficiaire

MODERNY

Adresse du terrain

CHEMIN DE DONICARDE LA SEYNE SUR MER 83500

Date d'autorisation

29/06/2023

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AK 240 · AK 2920

Superficie du terrain

5565 m²

Logements créés

Surface habitable créée

799 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022

Date de dépôt01/01/2022

Date d'autorisation29/06/2023

👤Demandeur

DénominationMODERNY

SIRET53343091400028

SIREN533430914

Code postal83390

LocalitéCUERS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur

DépartementVar (83)

CommuneLa Seyne-sur-Mer (83126)

Code postal83500

AdresseCHEMIN DE DONICARDE LA SEYNE SUR MER 83500

ParcellesAK 240 · AK 2920

Superficie terrain5565 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)8

dont individuels8

Surface habitable créée799 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.