1. Accueil
  2. Cadastre La Seyne-sur-Mer
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 08312616C0023
Permis de construire
N° PC 08312616C0023
Ville de La Seyne-sur-Mer · 83500
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
303 CHEM DE MONEIRET LA SEYNE SUR MER 83500
Date d'autorisation
28/04/2016
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AH 232
Superficie du terrain
788 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
81 m²
← Toutes les autorisations à La Seyne-sur-Mer Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date de dépôt24/01/2018
Date d'autorisation28/04/2016
Ouverture du chantier25/10/2016
Achèvement des travaux24/01/2018

👤Demandeur

Code postal93160
LocalitéNOISY LE GRAND
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur
DépartementVar (83)
CommuneLa Seyne-sur-Mer (83126)
Code postal83500
Adresse303 CHEM DE MONEIRET LA SEYNE SUR MER 83500
ParcellesAH 232
Superficie terrain788 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée81 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.