1. Accueil
  2. Cadastre La Seyne-sur-Mer
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 08312615C0022
Permis de construire
N° PC 08312615C0022
Ville de La Seyne-sur-Mer · 83500
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
1099 ROUTE DE JANAS LE CLOS DE LOT 13 LE CLOS DE LA VIGNERAIE LA SEYNE SUR MER 83500
Date d'autorisation
05/05/2015
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
BR 2090
Superficie du terrain
660 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
108 m²
← Toutes les autorisations à La Seyne-sur-Mer Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation05/05/2015

👤Demandeur

Code postal38320
LocalitéEYBENS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur
DépartementVar (83)
CommuneLa Seyne-sur-Mer (83126)
Code postal83500
Adresse1099 ROUTE DE JANAS LE CLOS DE LOT 13 LE CLOS DE LA VIGNERAIE LA SEYNE SUR MER 83500
ParcellesBR 2090
Superficie terrain660 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable créée108 m²
Type d'habitationRésidence secondaire
Type d'annexePlusieurs annexes
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.