Permis de construire
N° PC 07426722X0032
Ville de Sévrier · 74320
Bénéficiaire
SCI LE BROUILLET
Adresse du terrain
LE BROUILLET SEVRIER 74320
Date d'autorisation
23/05/2023
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AO 723 · AO 726 · AO 727
Superficie du terrain
1192 m²
Logements créés
3
Surface habitable créée
329 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022
Date de dépôt01/01/2022
Date d'autorisation23/05/2023

👤Demandeur

DénominationSCI LE BROUILLET
SIRET81016556300018
SIREN810165563
Code postal74320
LocalitéSEVRIER
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementHaute Savoie (74)
CommuneSévrier (74267)
Code postal74320
AdresseLE BROUILLET SEVRIER 74320
ParcellesAO 723 · AO 726 · AO 727
Superficie terrain1192 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)3
dont individuels3
Logements 5 pièces3
Surface habitable créée329 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.