Permis de construire n° PC 09207222C0015 à Sèvres

Permis de construire

N° PC 09207222C0015

Ville de Sèvres · 92310

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

9 RUE PASTEUR LOT B SEVRES 92310

Date d'autorisation

05/10/2022

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AL 27

Superficie du terrain

748 m²

Logements créés

Surface habitable créée

159 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022

Date de dépôt01/01/2022

Date d'autorisation05/10/2022

Ouverture du chantier06/07/2023

👤Demandeur

Code postal95330

LocalitéDOMONT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionIle de France

DépartementHauts de Seine (92)

CommuneSèvres (92072)

Code postal92310

Adresse9 RUE PASTEUR LOT B SEVRES 92310

ParcellesAL 27

Superficie terrain748 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée159 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.