Permis de construire
N° PC 02554225C0009
Ville de Serre-les-Sapins · 25770
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
12 RUE DE SOUVELAINE SERRE LES SAPINS 25770
Date d'autorisation
19/03/2026
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AA 56 · AA 57
Superficie du terrain
833 m²
Logements créés
3
Surface habitable créée
34 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date de dépôt01/01/2025
Date d'autorisation19/03/2026

👤Demandeur

Code postal25640
LocalitéMARCHAUX CHAUDEFONTAINE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneSerre-les-Sapins (25542)
Code postal25770
Adresse12 RUE DE SOUVELAINE SERRE LES SAPINS 25770
ParcellesAA 56 · AA 57
Superficie terrain833 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésAgriculture
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireOui
Nombre de niveaux max4
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)3
dont collectifs3
Logements 2 pièces1
Logements 3 pièces1
Logements 4 pièces1
Surface habitable avant148 m²
Surface habitable créée34 m²
Surface habitable issue de transfo256 m²
Utilisation prévueVente
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.