Permis de construire n° PC 02554225C0009 à Serre-les-Sapins

Permis de construire

N° PC 02554225C0009

Ville de Serre-les-Sapins · 25770

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

12 RUE DE SOUVELAINE SERRE LES SAPINS 25770

Date d'autorisation

19/03/2026

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AA 56 · AA 57

Superficie du terrain

833 m²

Logements créés

Surface habitable créée

34 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date de dépôt01/01/2025

Date d'autorisation19/03/2026

👤Demandeur

Code postal25640

LocalitéMARCHAUX CHAUDEFONTAINE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneSerre-les-Sapins (25542)

Code postal25770

Adresse12 RUE DE SOUVELAINE SERRE LES SAPINS 25770

ParcellesAA 56 · AA 57

Superficie terrain833 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésAgriculture

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireOui

Nombre de niveaux max4

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)3

dont collectifs3

Logements 2 pièces1

Logements 3 pièces1

Logements 4 pièces1

Surface habitable avant148 m²

Surface habitable créée34 m²

Surface habitable issue de transfo256 m²

Utilisation prévueVente

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.