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Permis de construire
N° PC 02554222C0014
Ville de Serre-les-Sapins · 25770
Bénéficiaire
SOUVELAINE
Adresse du terrain
SOUS VELESME SERRE-LES-SAPINS 25770
Date d'autorisation
21/03/2023
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AA 287
Superficie du terrain
602 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
147 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022
Date de dépôt01/01/2022
Date d'autorisation21/03/2023
Ouverture du chantier17/04/2023

👤Demandeur

DénominationSOUVELAINE
SIRET92162289000017
SIREN921622890
Code postal25720
LocalitéAVANNE-AVENEY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneSerre-les-Sapins (25542)
Code postal25770
AdresseSOUS VELESME SERRE-LES-SAPINS 25770
ParcellesAA 287
Superficie terrain602 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée147 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.