1. Accueil
  2. Cadastre Serre-les-Sapins
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 02554222C0012
Permis de construire
N° PC 02554222C0012
Ville de Serre-les-Sapins · 25770
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE DES EPENOTTES ZAC COTEAU DES EPENOTTES LOT 142 SERRE-LES-SAPINS 25770
Date d'autorisation
27/01/2023
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AD 292
Superficie du terrain
540 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
87 m²
← Toutes les autorisations à Serre-les-Sapins Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022
Date de dépôt01/01/2022
Date d'autorisation27/01/2023
Ouverture du chantier24/05/2023
Achèvement des travaux13/05/2024

👤Demandeur

Code postal25770
LocalitéSERRE-LES-SAPINS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneSerre-les-Sapins (25542)
Code postal25770
AdresseRUE DES EPENOTTES ZAC COTEAU DES EPENOTTES LOT 142 SERRE-LES-SAPINS 25770
ParcellesAD 292
Superficie terrain540 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée87 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.