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Permis de construire
N° PC 02554221C0031
Ville de Serre-les-Sapins · 25770
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
34 RUE DES EPENOTTES ZAC DES EPENOTTES - LOT 141 SERRE-LES-SAPINS 25770
Date d'autorisation
23/03/2022
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AD 291
Superficie du terrain
541 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
86 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date de dépôt01/01/2021
Date d'autorisation23/03/2022
Ouverture du chantier09/05/2022
Achèvement des travaux15/05/2023

👤Demandeur

Code postal25770
LocalitéSERRE-LES-SAPINS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneSerre-les-Sapins (25542)
Code postal25770
Adresse34 RUE DES EPENOTTES ZAC DES EPENOTTES - LOT 141 SERRE-LES-SAPINS 25770
ParcellesAD 291
Superficie terrain541 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée86 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.