Permis de construire n° PC 02554221C0011 à Serre-les-Sapins

Permis de construire

N° PC 02554221C0011

Ville de Serre-les-Sapins · 25770

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

ZAC COTEAU DES EPENOTTES - SERRE-LES-SAPINS 25770

Date d'autorisation

15/11/2021

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AD 13 · AD 14 · AD 18

Superficie du terrain

12176 m²

Logements créés

Surface habitable créée

133 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021

Date de dépôt01/01/2021

Date d'autorisation15/11/2021

Ouverture du chantier22/02/2022

Achèvement des travaux25/01/2023

👤Demandeur

Code postal25320

LocalitéCHEMAUDIN

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneSerre-les-Sapins (25542)

Code postal25770

AdresseZAC COTEAU DES EPENOTTES - SERRE-LES-SAPINS 25770

ParcellesAD 13 · AD 14 · AD 18

Superficie terrain12176 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée133 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.