Permis de construire n° PC 02554220C0016 à Serre-les-Sapins

Permis de construire

N° PC 02554220C0016

Ville de Serre-les-Sapins · 25770

Bénéficiaire

DEMEURES ACCESS

Adresse du terrain

LOTS N_110 ET 111 DE LA ZA CHAMPS FRANOIS ET LES EPENOTTES SERRE-LES-SAPINS 25770

Date d'autorisation

13/10/2021

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AD 208 · AD 209 · AD 234

Superficie du terrain

2013 m²

Logements créés

Surface habitable créée

740 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020

Date de dépôt01/01/2020

Date d'autorisation13/10/2021

👤Demandeur

DénominationDEMEURES ACCESS

SIRET81244513800017

SIREN812445138

Code postal71000

LocalitéMACON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneSerre-les-Sapins (25542)

Code postal25770

AdresseLOTS N_110 ET 111 DE LA ZA CHAMPS FRANOIS ET LES EPENOTTES SERRE-LES-SAPINS 25770

ParcellesAD 208 · AD 209 · AD 234

Superficie terrain2013 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)8

dont individuels8

Logements 4 pièces8

Surface habitable créée740 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.