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Permis de construire
N° PC 02554220C0013
Ville de Serre-les-Sapins · 25770
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE DES VOCIELS - LOT N_15 SERRE-LES-SAPINS 25770
Date d'autorisation
20/03/2021
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AD 39 · AD 18
Superficie du terrain
522 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
125 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020
Date de dépôt01/01/2020
Date d'autorisation20/03/2021
Ouverture du chantier05/07/2021
Achèvement des travaux15/09/2022

👤Demandeur

Code postal25770
LocalitéFRANOIS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneSerre-les-Sapins (25542)
Code postal25770
AdresseRUE DES VOCIELS - LOT N_15 SERRE-LES-SAPINS 25770
ParcellesAD 39 · AD 18
Superficie terrain522 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée125 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.