Permis de construire n° PC 02554220C0011 à Serre-les-Sapins

Permis de construire

N° PC 02554220C0011

Ville de Serre-les-Sapins · 25770

Bénéficiaire

NEOLIA

Adresse du terrain

ZAC DES EPENOTTES-CHAMPS F SERRE-LES-SAPINS 25770

Date d'autorisation

25/05/2021

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AD 263 · AD 18 · AD 19

Superficie du terrain

3467 m²

Logements créés

Surface habitable créée

1362 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020

Date de dépôt01/01/2020

Date d'autorisation25/05/2021

Ouverture du chantier24/11/2022

Achèvement des travaux01/10/2024

👤Demandeur

DénominationNEOLIA

SIRET30591873200010

SIREN305918732

Code postal25002

LocalitéBESANCON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneSerre-les-Sapins (25542)

Code postal25770

AdresseZAC DES EPENOTTES-CHAMPS F SERRE-LES-SAPINS 25770

ParcellesAD 263 · AD 18 · AD 19

Superficie terrain3467 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)22

dont collectifs22

Logements 2 pièces15

Logements 3 pièces7

Surface habitable créée1362 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.