Permis de construire n° PC 02554220C0005 à Serre-les-Sapins

Permis de construire

N° PC 02554220C0005

Ville de Serre-les-Sapins · 25770

Bénéficiaire

GRAND BESANCON HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L' HABITAT DU GRAND BESANCON

Adresse du terrain

3 RUE DE LAVAUX ZAC DES EPENOTTES - CHAMPS FRANOIS - L SERRE-LES-SAPINS 25770

Date d'autorisation

16/07/2020

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AD 231

Superficie du terrain

789 m²

Logements créés

Surface habitable créée

413 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020

Date de dépôt01/01/2020

Date d'autorisation16/07/2020

Ouverture du chantier15/10/2020

Achèvement des travaux28/03/2023

👤Demandeur

DénominationGRAND BESANCON HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L' HABITAT DU GRAND BESANCON

SIRET27250002600021

SIREN272500026

Code postal25052

LocalitéBESANCON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneSerre-les-Sapins (25542)

Code postal25770

Adresse3 RUE DE LAVAUX ZAC DES EPENOTTES - CHAMPS FRANOIS - L SERRE-LES-SAPINS 25770

ParcellesAD 231

Superficie terrain789 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)5

dont individuels5

Logements 3 pièces3

Logements 4 pièces2

Surface habitable créée413 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeAutre annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.