Permis de construire n° PC 02554219C0011 à Serre-les-Sapins

Permis de construire

N° PC 02554219C0011

Ville de Serre-les-Sapins · 25770

Bénéficiaire

CARRE CENTRE EST

Adresse du terrain

ZAC ""LES EPENOTTES - CHAMP SERRE-LES-SAPINS 25770

Date d'autorisation

18/07/2019

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AD 206 · AD 213 · AD 250

Superficie du terrain

1534 m²

Logements créés

Surface habitable créée

699 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019

Date de dépôt01/01/2019

Date d'autorisation18/07/2019

Ouverture du chantier15/11/2019

Achèvement des travaux21/06/2021

👤Demandeur

DénominationCARRE CENTRE EST

SIRET81481227700014

SIREN814812277

Code postal68460

LocalitéLUTTERBACH

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneSerre-les-Sapins (25542)

Code postal25770

AdresseZAC ""LES EPENOTTES - CHAMP SERRE-LES-SAPINS 25770

ParcellesAD 206 · AD 213 · AD 250

Superficie terrain1534 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)8

dont individuels8

Logements 4 pièces8

Surface habitable créée699 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.