Permis de construire n° PC 02554218C0013 à Serre-les-Sapins

Permis de construire

N° PC 02554218C0013

Ville de Serre-les-Sapins · 25770

Bénéficiaire

GRAND BESANCON HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L' HABITAT DU GRAND BESANCON

Adresse du terrain

CHEMIN DES CHAMPS FRANOIS ZAC LE COTEAU DES EPENOTTES - LOT 51 SERRE-LES-SAPINS 25770

Date d'autorisation

19/02/2019

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AD 202

Superficie du terrain

1174 m²

Logements créés

Surface habitable créée

618 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018

Date de dépôt01/01/2018

Date d'autorisation19/02/2019

Ouverture du chantier03/07/2019

Achèvement des travaux26/04/2021

👤Demandeur

DénominationGRAND BESANCON HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L' HABITAT DU GRAND BESANCON

SIRET27250002600021

SIREN272500026

Code postal25000

LocalitéBESANCON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneSerre-les-Sapins (25542)

Code postal25770

AdresseCHEMIN DES CHAMPS FRANOIS ZAC LE COTEAU DES EPENOTTES - LOT 51 SERRE-LES-SAPINS 25770

ParcellesAD 202

Superficie terrain1174 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)9

dont collectifs9

Logements 2 pièces3

Logements 3 pièces4

Logements 4 pièces2

Surface habitable créée618 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.