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Permis de construire
N° PC 02554217C0036
Ville de Serre-les-Sapins · 25770
Bénéficiaire
DE SARRES
Adresse du terrain
ZAC LE COTEAU DES EPENOTTE SERRE-LES-SAPINS 25770
Date d'autorisation
28/04/2018
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AD 63
Superficie du terrain
2515 m²
Logements créés
18
Surface habitable créée
1060 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017
Date de dépôt01/01/2017
Date d'autorisation28/04/2018
Ouverture du chantier01/10/2018
Achèvement des travaux18/12/2020

👤Demandeur

DénominationDE SARRES
SIRET81795124700011
SIREN817951247
Code postal25008
LocalitéBESANCON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneSerre-les-Sapins (25542)
Code postal25770
AdresseZAC LE COTEAU DES EPENOTTE SERRE-LES-SAPINS 25770
ParcellesAD 63
Superficie terrain2515 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max4
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)18
dont collectifs18
Logements 2 pièces9
Logements 3 pièces9
Surface habitable créée1060 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.